Conseil Municipal du 24 mars 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W36 Page 144Séance du 24 mars 2000 - Registre 185W36 Page 144 - Délibération
185W36 Page 148Espace d'activités économiques de la Tuilerie Programme 2000 - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W36 Page 148 - Délibération
185W36 Page 149Voirie communale programme 2000 1 ère tranche Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W36 Page 149 - Délibération
185W36 Page 150Gare routière - Gestion - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W36 Page 150 - Délibération
185W36 Page 152Social - Charte des droits des personnes handicapées dans la ville - Registre 185W36 Page 152 - Délibération
185W36 Page 154Ensemble sportif Maurice BAQUET Construction d'une halle sportive à vocation tennistique agrandissement du club House - Registre 185W36 Page 154 - Délibération
185W36 Page 155Stationnement - Parking de la gare SCETA PARC - Accord tarifaire - Baisse du tarif mensuel au profit des usagers - Registre 185W36 Page 155 - Délibération
185W36 Page 157Transports - TGV EST - Requête pour désignation d'un expert judiciaire à titre préventif avant début des travaux - Registre 185W36 Page 157 - Délibération
185W36 Page 159Finances - Vote des taux des quatre taxes - Registre 185W36 Page 159 - Délibération
185W36 Page 160Finances - Affectation des subventions aux associations et établissements publics - Registre 185W36 Page 160 - Délibération
185W36 Page 164Scolaire - Foncier- -Extension du lycée JEHAN de Chelles - Cession d'une emprise complémentaire de terrain - Registre 185W36 Page 164 - Délibération
185W36 Page 166Scolaire - Convention d'occupation de logements avec des professeurs des écoles - Registre 185W36 Page 166 - Délibération
185W36 Page 167Social - Espace Jean MOULIN - Convention avec la fédération Léo LAGRANGE pour la mise en œuvre des actions du projet social 2000-2002 - Registre 185W36 Page 167 - Délibération
185W36 Page 169Culture - Stage de chant au conservatoire municipal de musique pendant les vacances de Pâques - Registre 185W36 Page 169 - Délibération
185W36 Page 171Culture - Ré-informatisation de la bibliothèque municipale de Chelles - Registre 185W36 Page 171 - Délibération
185W36 Page 174Projet d'arrêté préfectoral classant le département de Seine et Marne en zone à risque d'exposition au plomb - Avis du conseil municipal - Registre 185W36 Page 174 - Délibération
185W36 Page 175Foncier - Acquisition d'un bien immobilier 35 boulevard CHILPERIC - Registre 185W36 Page 175 - Délibération
185W36 Page 176"Personnel communal Création d'un emploi de ""Chargé d'actions de communication auprès des élus et de la population"" - Registre 185W36 Page 176" - Délibération
185W36 Page 178"Personnel communal Création d' emploi de ""Chargé de missions de communication et de journalisme"" - Registre 185W36 Page 178" - Délibération
185W36 Page 180Personnel communal - Remboursement de cotisation à l'ordre des architectes - Registre 185W36 Page 180 - Délibération
185W36 Page 181Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W36 Page 181 - Délibération